Mentions Légales
L’ENTREPRISE
Le Domaine de la Paix
https:/domainelapaix.fr
Responsable contenu :
Le Domaine de la Paix
https:/domainelapaix.fr
SIRET 95330034000015
Site internet
Créé par la société KEEF – propriété intellectuelle et contenus détenus par la société Le Domaine de la Paix
Hébergement
L’hébergement du site web et des données est assurée par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter par téléphone.
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.